Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement

Retrouvez les délibérations de Famars classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
octobre2026 :
DELIB 26/032 REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
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septembre2026 :
Délib CCAS 26/14 modification régie recettes
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Délib CCAS 26/13 modification régie de recettes
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Délib 26/12 CCAS modification de la régie d'avances
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Délib CCAS 26/11 Désignation représentants UDCCAS
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Délib 26/10 CCAS délégation pouvoirs conseil admnistration
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Délibération 26/030 désaffectation et déclassement domaine public communal
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délibération 26/029 autorisation aménagements publics SIGH
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juillet2026 :
Délibération CCAS 26/09 mise en place indemnité maniement de fonds
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Délibération CCAS 26/08 convention partenariat association APAVAL'S
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juin2026 :
Délibération 26/026 tirage au sort des jurés pour l'année 2027 - jury criminel
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Délibération 26/025 modification de la délibération 22/026 du 13 juin 2022 forfait nuitée animateurs
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mai2026 :