
Retrouvez les délibérations de Famars classées par années
juillet2025 :


FIXATION NOMBRE ET REPARTITION SIEGES CONSEIL COMMUNAUTAIRE
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CONVENTION CELLNEX
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SIGNATURE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TTS FAMARS
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juin2025 :

AVIS PROJET PLAN DE MOBILITE DU VALENCIENNOIS ARRETE PAR LE SIMOUV
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DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2025
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TRANSFERT COMPETENCE ARCHEOLOGIE PREVENTION A VALENCIENNES METROPOLE
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SIGNALEURS JEUMONT- MARPENT
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE USVA
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DESIGNATION TIERS REPRENEUR DU FONCIER ACQUIS PAR EPF
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ETABLISSEMENT LISTE PREPARATOIRE JURY D'ASSISES
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avril2025 :

NOTE PRESENTATION BP 2025
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NOTE CFU 2024
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ORGANISATION ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DURANT LE MOIS DE JUILLET
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CONVENTION ADHESION EN CONSEIL ENERGIE CAVM
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DATES ET TARIFS CENTRE LOISIRS DE JUILLET
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